Articles sélectionnés pour le thème : contrat de vente de bateau d'occasion
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Conditions générales et particulières des Annonces Du Bateau
Conditions générales & particulières
Les conditions générales de vente des particuliers
Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR...
Site :
http://www.annoncesbateau.com
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8. TAXES DE VENTE ENTRE PARTICULIERS CANADIENS
- Confirmation que la copie du contrat de vente que nous avions en main était bien une copie du vrai contrat
- Confirmation du paiement entier
- Raisons expliquant que le bateau n'avait pas de permis
- Etc.
- Obtention du rapport du bureau d'enregistrement des garanties de l'Ontario.
Un point nous tracassait encore, pourquoi le bateau n'avait-il pas de permis.
La taxe de vente provinciale en Ontario est exigible sur les ventes de bateaux entre particuliers. Les autorités de l'Ontario se réservent le droit de communiquer avec les préposés à l'émission des Permis d'embarcation et...
Date: 2017-10-12 09:04:43
Site :
http://hebertmaritime.com
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Côté-Croisière - conditions générales de vente
Conditions générales de vente CONDITIONS GENERALES DE VENTE
au 24/08/2017
Conformément aux articles L211-7 et L211-17 du Code du tourisme, les dispositions des articles R211-3 à R211-11 du Code du tourisme, dont le texte est ci-dessous reproduit, ne sont pas applicables pour les opérations de réservation ou de vente des titres de transport n'entrant pas dans le cadre d'un forfait...
Site :
http://www.cote-croisiere.com
Thèmes liés : prix d un voyage en bateau / contrat de vente de bateau d'occasion / contrat de vente d un bateau / prix d'une place de port bateau / prix d un billet de bateau
TVA - Régimes sectoriels - Opérations intracommunautaires ...
Comparer les versions sélectionnées
2015-09-02T14:54:14.000+02:00
TVA - Régimes sectoriels - Opérations intracommunautaires portant sur les moyens de transport neufs - Acquisition intracommunautaire - Le certificat fiscal
1
Conformément à l ' article 242 terdecies de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , les acquéreurs d'un moyen de transport en provenance d'un autre État...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : certificat vente bateau d'occasion / certificat de cession d'un bateau d'occasion / modele de certificat de vente d'un bateau / certificat de vente d un bateau / certificat de cession d'un bateau a moteur
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
10
Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...
Date: 2017-10-12 03:10:47
Site :
http://www.conso.net
Thèmes liés : prix d un voyage en bateau / contrat de vente de bateau d'occasion / contrat de vente d un bateau / agence de voyage bateau croisiere / agence de vente de billet de bateau
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
10
Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...
Date: 2018-03-19 07:08:34
Site :
https://www.inc-conso.fr
Thèmes liés : prix d un voyage en bateau / contrat de vente de bateau d'occasion / contrat de vente d un bateau / agence de voyage bateau croisiere / agence de vente de billet de bateau
Conditions générales de vente | Le capitaine Fracasse
ARTICLE 1 - OBJET ET CHAMP D'APPLICATION
Les présentes Conditions Générales de Vente (Ci-après « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des prestations de croisières privatives ou ouvertes au public et autres prestations liées devant se dérouler sur le bateau Capitaine FRACASSE ou le bateau PARIS EN SCENE (ci-après appelée « PRESTATION(S) ») proposées...
Site :
http://www.lecapitainefracasse.com
Thèmes liés : achat bateau d'occasion entre particulier / achat bateau d'occasion formalites / achat bateau moteur d'occasion / achat bateau a moteur d occasion / achat bateau d'occasion
HAREL YACHT BROKER - Vente bateaux d'occasion SAINT MARTIN ...
Concessionnaire LAGOON et BENETEAU pour les Antilles, Iles du Nord. Fort d'un réseau important pour les Antilles, Les USA, l'Europe et l'Australie, Harel Yachts est votre interlocuteur idéal pour l'achat ou la vente de votre bateau.
Depuis 1994, notre entreprise est synonyme de Leader sur les Caraïbes et à l'international.
Nous vous offrons les meilleures prestations possibles en nous appuyant sur une équipe dévouée.
En 2012, notre...
Site :
http://fr.eyb-boats.com
Certficat de cession ou de vente : cerfa 13754
Véhicule précédemment immatriculé en France dans la série spéciale FFECSA : faire sa carte grise
Certficat de cession ou de vente : cerfa 13754
A quoi sert le certificat de cession ? Comment obtenir ce formulaire Cerfa ? Comment le remplir ? Devenez incollable sur le sujet en lisant notre article !
Formulaire de déclaration de cession (Cerfa 13754*02)
Ce document Cerfa est utilisé lors...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Thèmes liés : certificat de cession d'un bateau d'occasion / certificat de cession d'un bateau / certificat vente bateau d'occasion / certificat de vente d un bateau / vente de bateau d'occasion particulier
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Date: 2018-03-19 09:26:55
Site :
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Thèmes liés : achat bateau d'occasion / achat bateau d occasion / contrat de vente de bateau d'occasion / appel d offre bateau occasion / vente bateau d'occasion
RPPM - Plus-values sur biens meubles et taxe forfaitaire ...
RPPM - Plus-values sur biens meubles et taxe forfaitaire sur les objets précieux - Cession de biens meubles
1
Les plus-values de cession de biens meubles ou de droits relatifs à ces biens, réalisées par les particuliers dans le cadre de la gestion de leur patrimoine privé sont soumises à l'impôt sur le revenu selon un régime sensiblement identique à celui prévu pour l'imposition des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : location avec option d'achat bateau / location avec option d achat bateau / achat bateau d'occasion entre particulier / modele acte de vente d'un bateau de plaisance / acte de vente d'un bateau de plaisance d'occasion
L'art de financer son bateau, actualité Société - Le Point
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Il existe fort peu de statistiques sur le crédit bateau en France. Une chose est certaine : c'est le moyen le plus simple et le plus sûr pour s'offrir le navire de ses rêves. Beaucoup plus que de payer comptant un navire. Seulement, il...
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http://www.lepoint.fr
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Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...
Posté le 22/09/2017 à 09:16 par Vanessa
Bonjour Zaki,
Nous vous conseillons de vous rapprocher de votre préfecture ou d'appeler l'ANTS au 0811 105 716 car seuls les services de l'Etat seront habilités à traiter votre demande.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 22/09/2017 à 09:09 par Vanessa
Bonjour Jean-Marc,
Peu import l'origine du véhicule, c'est l'acquéreur qui doit faire les...
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https://www.cartegrise.com
FALCON 102 Occasion - DLB Yacht Broker
Grue avec bras télescopique au flybridge pour le levage d'une annexe ou d'un jet-ski
Guindeau électrique avec winch
Cockpit, Passavants, Flybridge recouverts de teck
Bar de flybridge avec évier, réfrigérateur et barbecue électrique
Large plate-forme de bain
Portillon arrière vers plateforme de bain
Douche de...
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dlb-yachting.com
Thèmes liés : contrat de vente de bateau d'occasion / contrat de vente d un bateau / vente bateau d'occasion / vente de bateau d occasion / vente d un bateau d occasion
Entretien dépôt vente bateaux Saint-Georges de Didonne ...
Dépôt-vente de votre bateau
Vous vendez votre bateau ?
Mettez toutes les chances de votre côté !! Confiez nous votre bateau, il sera ainsi mis en valeur; visible sur un parc d'occasion professionnel avec une garantie moteur et une mise en annonce en ligne sur divers sites spécifiques.
Comment ça se passe ?
1 | Vous nous amenez le bateau
2 | Nous évaluons son prix en fonction de sa...
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Thèmes liés : certificat vente bateau d'occasion / depot vente bateau / vente de bateau a moteur d occasion / acte de vente d'un bateau a moteur / acte de vente bateau d'occasion
Etude sur le choix du bateau idéal | Voiles-Aventures
5° Neuf ou Occasion ?
6° Avec qui vais-je voyager, et donc quelle taille minimum ?
Pour cet article nous allons traiter les deux premiers schémas, les autres seront développer dans la prochaine publication.
Dans le schéma (A), l'élément qui est peut être le plus déterminent dans le choix du voilier est...
Conditions de ventes séjours : Condor Ferries, Duty Free
Conditions de ventes séjours Morvan Fils Voyages
CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE
Validité: du 1er janvier au 31 décembre 2017.
Sous réserve de dispositions légales postérieures au 31/12/2016, date d'élaboration de la brochure Week-ends et séjours 2017.
Organisateur: IM035100041 - Morvan Fils Voyages Saint-Malo.
S.A.S au capital de 132 500 EUR - R.C St-Malo 78 B 20 -
SIRET 312 213...
Site :
http://www.condorferries.fr
Thèmes liés : prix d un voyage en bateau / contrat de vente de bateau d'occasion / contrat de vente d un bateau / prix d'une place de port bateau / prix du voyage en bateau
Financer un bateau en LOA plutôt qu'en crédit classique
L'essentiel sur la Location avec option d'achat (LOA) d'un bateau
Taux de tva réduit de 50% sur les loyers de la LOA Bateau
Financement de 3 à 15 ans pour les LOA Bateau (voiliers ou bateaux moteur)
Le financement en LOA Bateau (Credit Bail Bateau) ne porte que sur les bateaux neufs (ou occasions récentes si vente avec tva récupérable)
la LOA bateau ne s'applique qu'aux bateaux de...
Date: 2016-04-22 14:15:14
Site :
http://www.leasing-bateaux.com
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Base d'imposition.
A. Opérations relatives à des biens.
Les opérations visées sous le n° 130A, ci-avant, sont imposables sur le prix d'achat des biens dont il est question ou de biens similaires, ou, à défaut de prix d'achat, sur le prix de revient déterminé au moment où s'effectuent ces opérations et en tenant compte, le cas échéant, de l'article 26, alinéa 2 et 3 et de l'article...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : prix d un voyage en bateau / achat bateau d'occasion entre particulier / prix d'une place de port bateau / prix d'une place de bateau / prix d une place de bateau
Gestion location de bateaux : voiliers monocoques ou ...
Gestion location de bateaux : voiliers monocoques ou catamarans, en partenariat avec LBC Charter.
LBC Charter regroupe les anciennes activités location de voiliers de La Baule Nautic . Cette activité n'est donc pas nouvelle pour nous car nous faisons de la location de voiliers depuis plus de 30ans !
LBC Charter répond donc à une volonté forte de notre groupe de développer notre activité...
Site :
http://www.lbc-charter.com
Thèmes liés : location bateau voilier catamaran / bateau voilier location / gestion location voilier / location bateau 8 places / achat bateau voilier d'occasion
LE BON COIN NAUTISME PACA, Galerie-Creation
Recherche le bon coin bateau occasion Indexnet Recherche avancée | Accueil Indexnet recherches : Web : ... www.leboncoin.fr/nautisme Envoyer à un ami
Le bon coin Equipement Nautisme - VEHICULES - Var 83, Provence-Alpes-Côte d'Azur - Yootoo.fr. Samedi, 28 Septembre, 2013. Var 83, Provence-Alpes-Côte d'Azur.
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Agence Cabanis vous...
Site :
http://bon.galerie-creation.com
Thèmes liés : le bon coin paca nautisme / bon coin nautisme var / bateau occasion pas cher le bon coin / bateau d'occasion le bon coin / bon coin nautisme
Juridique - ports de plaisance et plaisanciers : police ...
utilisation des outillages...
1 - Quel rôle pour les plaisanciers dans la gestion du port de plaisance ?
L'article R. 622-1 du Code des ports maritimes prévoir une participation des plaisanciers dans la gestion du port de plaisance.
Dans chaque port existe un conseil portuaire représentant l'ensemble des usagers. Les plaisanciers forment, au sein de ce conseil, le comité local des usagers...
Site :
http://www.actunautique.com
Thèmes liés : prix d'une place de port bateau / federation francaise des port de plaisance / plus grand port de plaisance en france / port de plaisance marina france / port de plaisance en france
TVA - Champ d'application et territorialité - Exonérations ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Opérations afférentes aux navires
I. Navires ouvrant droit aux exonérations
A. Navires concernés
1
Seuls les navires tels que définis à l' article L. 5000-2 du code des transports et désignés au 2° du II de l' article 262 du code général des impôts (CGI) peuvent ouvrir droit aux exonérations de TVA prévues pour les...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : bateau de peche professionnel d'occasion / achat bateau d'occasion entre particulier / prix d'une place de port bateau / bateau peche occasion professionnel / vente de bateau d'occasion particulier
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Code de la T.V.A.
Article 10
° 1er. Est considéré comme livraison d'un bien, le transfert du pouvoir de disposer d'un bien comme un propriétaire.
Il s'agit notamment de la mise d'un bien à la disposition de l'acquéreur ou du cessionnaire en exécution d'un contrat translatif ou déclaratif.
° 2. Sont également considérées comme des livraisons au sens du ° 1er:
1 o la transmission de la...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : moteur hors bord d occasion belgique / bateau moteur d'occasion belgique / bateau d'occasion belgique / vente de bateau d'occasion belgique / achat bateau d'occasion entre particulier
RFPI - Plus-values immobilières – Exonération résultant de ...
RFPI - Plus-values immobilières - Exonération résultant de la cession de la résidence principale
1
Les plus-values réalisées lors de la cession de la résidence principale du cédant au jour de la cession sont exonérées ( 1° du II de l'article 150 U du CGI ). Cette exonération s'applique également aux dépendances immédiates et nécessaires cédées simultanément avec cet immeuble (...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : certificat de cession d'un bateau d'occasion / bateau habitable d'occasion / certificat de cession d'un bateau / vente de bateau d'occasion en france / vente de bateau d'occasion particulier
RFPI - Plus-values immobilières – Exonération résultant de ...
RFPI - Plus-values immobilières - Exonération résultant de la cession de la résidence principale
1
Les plus-values réalisées lors de la cession de la résidence principale du cédant au jour de la cession sont exonérées ( code général des impôts [CGI], art. 150 U, II-1° ). Cette exonération s'applique également aux dépendances immédiates et nécessaires cédées simultanément...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : certificat de cession d'un bateau d'occasion / bateau habitable d'occasion / certificat de cession d'un bateau / vente de bateau d'occasion en france / vente de bateau d'occasion particulier
Trucs et astuces pour le grand voyage | Voyage Cercamon
Pour des informations plus détaillées, cf le PDF ci-dessous :
Autres préparatifs
Des stages et location de voilier en mer, en plus de navigations régulières sur le lac Léman, ont été indispensables pour acquérir de l'expérience. Tout comme passer nos deux permis voile, lacustre et hauturier de type B (avec le CCS). Régis possède en outre un permis moteur et un certificat...
Site :
http://cercamon.unblog.fr
Registre canadien d'immatriculation des bâtiments ...
Attention aux propriétaires de bâtiment :
Transcriptions
Vous pouvez maintenant demander, payer et imprimer vos transcriptions en ligne en suivant le lien suivant : https://wwwapps.tc.gc.ca/Comm/5/MVR/fra/accueil/creer . Recevez vos transcriptions non certifiées en quelques minutes, et vos transcriptions certifiées dans deux jours ouvrables. Ce nouveau service est pratique, fiable et...
Date: 2017-09-20 13:07:54
Site :
tc.gc.ca
Thèmes liés : formulaire acte de vente d'un bateau de plaisance / acte de vente d'un bateau formulaire / acte de vente d'un bateau de plaisance d'occasion / modele acte de vente d'un bateau de plaisance / modele de certificat de vente d'un bateau
Michel Desjoyeaux — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Famille Desjoyeaux .
Michel Desjoyeaux
Michel Desjoyeaux aux Sables d'Olonne en 2017
Contexte général
Foncia , le bateau sur lequel Michel Desjoyeaux remporte le Vendée Globe 2008-2009
Michel Desjoyeaux, surnommé « le professeur », est un navigateur français , né le
16 juillet 1965
à Concarneau . Avec plus de 25 victoires à son actif, dont un doublé...
Date: 2017-10-11 13:36:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : bateau d'occasion vendee / vente de bateau d'occasion en vendee / bateau d occasion vendee / casse moteur bateau d'occasion / bateau voilier d occasion
Le port de plaisance - Audierne.fr
Vivre à Audierne >> Port de plaisance
Le port de plaisance
Ce port au coeur de la ville offre au navigateur un abri de premier choix
48°01'48"N/004°32'18"W
Un alléchant passage du tourisme nautique au tourisme urbain
En saison, un espace de fêtes et d'animations
La capitainerie
Quai Anatole France - 29770 Audierne
Alain Bossennec
Port de plaisance d'AUDIERNE Finistère : 48°01'48" NORD...
Date: 2017-10-12 04:09:05
Site :
http://www.audierne.fr
Thèmes liés : acte de vente d'un bateau de plaisance francais / acte de vente d'un bateau de plaisance d'occasion / acte de vente d'un bateau de plaisance / certificat de cession d'un bateau de plaisance / vente d un bateau de plaisance
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1.1er . Définitions
§ 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1° " liste de déchets " : la liste de déchets visée par l'article 10 de l'ordonnance du 14 juin 2012 relative aux déchets ;
2° " transport " : l'ensemble des opérations de chargement, de déchargement et de déplacement des déchets d'un endroit à un autre ;
3° " contrat de...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : produit d'entretien pour bateau pneumatique / achat bateau d'occasion entre particulier / modele de certificat de vente d'un bateau / certificat vente bateau d'occasion / achat bateau d'occasion
Credit auto : Le meilleur du pret auto en 5 mns Meilleurtaux
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Site :
meilleurtaux.com
Thèmes liés : taux credit achat bateau / achat bateau d'occasion / achat bateau d occasion / contrat de vente de bateau d'occasion / simulation credit achat bateau
Danielle Casanova (cruise-ferry) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Danielle Casanova (homonymie) .
Cet article est une ébauche concernant un bateau ou un navire .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Danielle Casanova
Le Danielle Casanova à Marseille .
Autres noms
4 moteurs Wärtsilä 9L46C et 2 hélices à pas variable de 5 m de...
Date: 2017-10-10 16:03:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : appel d offre bateau occasion / contrat de vente de bateau d'occasion / vente bateau d'occasion en corse / vente de bateau d'occasion en france / vente bateau d'occasion
LA CONVENTION FRANCO-BELGE « Fontaneau
f. Une mine, une carrière ou tout autre lieu d'extraction de ressources naturelles ;
g. Un chantier de construction ou de montage dont la durée dépasse six mois ;
h. Les installations dont disposent dans l'un des deux Etats les organisateurs ou entrepreneurs de spectacles, divertissements ou jeux quelconques, ainsi que les forains, les marchands ambulants, les artisans ou autres personnes...
Site :
http://www.fontaneau.com
Thèmes liés : bateau fluvial habitable d'occasion / bateau habitable d'occasion / vente de bateau d'occasion en france / vente de bateau d'occasion belgique / bateau d occasion en france
Les voitures d'eau du Québec - le cabotage artisanal sur ...
Avant de débuter, une mise au point s'impose
Cette période du patrimoine maritime se doit d'être relevée. C'est à nous, en tant que peuple de s'assurer qu'elle ne se perdra pas dans les eaux turbulentes d'une vie aujourd'hui si peu sensible à ce que nos pères et nos mères ont vécu. La fierté a un nom...
Par ce site, nous comptons remonter le courant du temps sur « le chemin qui...
Date: 2014-01-02 18:16:38
Site :
http://www.goelettesduquebec.ca
Thèmes liés : vente de bateau a moteur d occasion / bateau bois d occasion / voile de bateau d'occasion / voile de bateau d occasion / bateaux moteur a vendre d occasion
Le B.A.-BA de la LOA (location avec option d'achat ...
La location avec option d'achat dite LOA permet d'utiliser un véhicule neuf moyennant le paiement de loyers à la société de crédit qui l'a financé, avec possibilité (option) d'acquérir ce véhicule à l'issue de la période de location. La LOA a fait l'objet de réformes après que des consommateurs financièrement modestes et croyant acquérir un véhicule ont découvert qu'ils en...
Site :
https://www.capital.fr
Thèmes liés : location avec option d'achat bateau / location avec option d achat bateau / location avec option achat bateau / achat bateau d'occasion / achat bateau d occasion
Foire aux questions sur la carte grise
L'age d'un vehicule est-il calculé à la date de l'achat du vehicule ou a la date de demande de la carte grise ?
La date d'achat du véhicule correspond à la date où vous avez pris possesion de celui-ci. Or, à cette date, votre véhicule posséde déjà une carte grise (souvent une carte W ou WW). En effet, la carte grise est obligatoire à la circulation du véhicule. Ainsi,...
Site :
https://www.carte-grise.org
Thèmes liés : certificat vente bateau d'occasion / certificat de cession d'un bateau d'occasion / certificat de vente d un bateau / certificat de cession d'un bateau / certificat de cession d'un bateau a moteur
Armel Le Cléac'h | Banque Populaire, la Banque de la Voile
Les dates clés
1986 : Première régate...
C'est à l'âge de 9 ans que le jeune Armel Le Cléac'h, licencié depuis peu au Centre Nautique de Saint-Pol-de-Léon, dispute sa première course en Optimist à Carantec (Finistère). « Il fallait comprendre le parcours, comment prendre un départ, du coup, je me suis contenté de suivre les autres, j'ai dû finir entre la 30e et la 40e place. Mais...
Date: 2017-10-09 18:14:12
Site :
http://www.voile.banquepopulaire.fr
Thèmes liés : vente de bateau d'occasion en vendee / l'histoire du bateau a voile / bateau d'occasion vendee / bateau d occasion vendee / traversee en bateau pour l'angleterre
Les dangers de la surmotorisation - Argus du Bateau
A travers cette rubrique, nous abordons le domaine de la plaisance à travers l'oeil du juridique. C'est Henri Jeannin , avocat au barreau de Paris, qui nous parle ce mois-ci de la valeur agréée. Un article qui vous dissuadera certainement de vouloir toujours passer outre les préconisations du constructeur !
« J'ai acheté une occasion que je trouve sous-motorisée. Je souhaite la...
Site :
http://www.argusdubateau.fr
Thèmes liés : bateau a moteur d'occasion / vente de bateau a moteur d occasion / moteur bateau d occasion / constructeur bateau plaisance moteur / vente d un bateau de plaisance