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Voiliers occasion Belgique - TCA Boat
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Permis Belge : les avantages, les inconvénients et ce qu ...
Vous aurez la possibilité d'acheter un bateau sans avoir de permis côtier ou mer, vous ne serez donc plus limités par les distances d'un abri. Pour rappel, le permis mer Français impose de ne pas s'éloigner à plus de 6 miles d'un abri.
Sous pavillon belge, les contraintes seront limitées aux caractéristiques du bateau sur lequel vous naviguerez.
Les contraintes de sécurité sont aussi...
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
La taxe afférente due est de
23.000 x 19,5
119,5
= 3.753 F
Dans l'exemple susmentionné, l'assujetti-revendeur ne peut pas faire apparaître séparément sur la facture la T.V.A. relative à la livraison de la voiture d'occasion vendue sous le régime particulier d'imposition de la marge.
Lorsque l'assujetti-revendeur vend cette voiture automobile à un assujetti, ce dernier n'est pas autorisé...
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Opérations exemptées.
Bateaux exemptés
I. Les bateaux visés à l'article 42, § 1 er, alinéa 1 er, 1°, du Code, sont :
a) les navires et bateaux de mer de tous types, à propulsion mécanique ou non, qui sont affectés ou destinés exclusivement à des opérations lucratives en mer, commerciales ou industrielles.
Ces opérations lucratives sont notamment :
le transport rémunéré de...
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Code de la T.V.A.
Article 10
° 1er. Est considéré comme livraison d'un bien, le transfert du pouvoir de disposer d'un bien comme un propriétaire.
Il s'agit notamment de la mise d'un bien à la disposition de l'acquéreur ou du cessionnaire en exécution d'un contrat translatif ou déclaratif.
° 2. Sont également considérées comme des livraisons au sens du ° 1er:
1 o la transmission de la...
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Pavillon belge: Le site à Bruxelles pour l'immatriculation ...
oneweb
AVANTAGES du Pavillon belge
L'immatriculation en Belgique s'adresse à tous les ressortissants de l'Union Européenne, sans obligation de domicile en Belgique. A bord du bateau, c'est la législation du pays du pavillon qui est applicable. En d'autres termes, sous pavillon belge, c'est la législation belge qui...
Site :
https://www.pavillonbelge.be
Thèmes liés : bateau moteur d'occasion belgique / jet ski d occasion / bateau pneumatique d occasion / bateau a moteur d'occasion / moteur bateau d occasion
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Date: 2017-04-29 11:56:52
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Ski nautique — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
Le ski nautique fut expérimenté en France dès 1920 sur le lac d'Annecy ( Haute-Savoie ) [citation nécessaire] , puis repris par le Français Pierre Balthier, qui a enseigné le ski nautique à Raphaël et Stéphane Sevain, alors âgé de 18 ans, champion du monde à 15 reprises notamment Raphaël 2 fois en catégorie unijambiste, en 1922 sur le lac...
Date: 2017-10-07 20:31:47
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Base d'imposition.
A. Opérations relatives à des biens.
Les opérations visées sous le n° 130A, ci-avant, sont imposables sur le prix d'achat des biens dont il est question ou de biens similaires, ou, à défaut de prix d'achat, sur le prix de revient déterminé au moment où s'effectuent ces opérations et en tenant compte, le cas échéant, de l'article 26, alinéa 2 et 3 et de l'article...
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Gazoline : Gobron-Brillié, constructeur pistonné
Histoire
Gobron-Brillié, constructeur pistonné
C'est, sans aucun doute, l'un des constructeurs les plus originaux du siècle, qui a développé un moteur fonctionnant avec... deux pistons par cylindre ! Mais dans sa folle course à la puissance et à la démesure, Gobron-Brillié s'est essouflé à faire cavalier seul même si ses moteurs pouvaient fonctionner au... gin et au whisky !
Texte...
Site :
http://gazoline.net
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