Articles sélectionnés pour le thème : achat bateau moteur d'occasion
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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Code de la T.V.A.
Article 10
° 1er. Est considéré comme livraison d'un bien, le transfert du pouvoir de disposer d'un bien comme un propriétaire.
Il s'agit notamment de la mise d'un bien à la disposition de l'acquéreur ou du cessionnaire en exécution d'un contrat translatif ou déclaratif.
° 2. Sont également considérées comme des livraisons au sens du ° 1er:
1 o la transmission de la...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
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L'Argus — Wikipédia
De la création à la Seconde Guerre mondiale[ modifier | modifier le code ]
L'argus de l'automobile et des locomotions a été fondé en 1927 par Paul Rousseau (1868-1941), une personnalité des mondes de la presse et du sport, également passionné d'automobile. À l'époque, le véhicule motorisé est encore un bien de luxe, ou très utilitaire. Mais Paul Rousseau décide de favoriser son...
Date: 2017-10-09 14:56:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Croisière Sur le Nil Avec Excursions 5 - Vacances Thomas Cook
Voyage initiatique en croisière sur le Nil 5*, en pension complète (repas inclus sur le bateau, hors boissons) qui vous permettra de découvrir l'Egypte et ses hauts lieux culturels grâce à de nombreuses excursions incluses : le Temple de Karnak, le Temple d'Edfou, le Temple de Kom Ombo, les Barrages d'Assouan, le Temple de Medinet Habou et le ...
En détail
Resume
Voyage initiatique en...
Date: 2018-03-19 06:42:46
Site :
https://www.thomascook.fr
Thèmes liés : bateau croisiere sur le nil 5 etoiles / croisiere sur le nil petit bateau / meilleur bateau pour croisiere sur le nil / bateau croisiere sur le nil / prix d un voyage en bateau
gib'sea 77, un croiseur familliale. - Bateauthèque
Longueur hors tout : 7.95 m
Longueur de coque: 7.68. m
Longueur de flottaison : 6.90 m
Maitre bau : 2.8 m
Tirant d'eau : 1.55 m ou D.L 0.87/1.77 m
Lest : 735 Kg
Surf médium : 22.50 m2
Foc n°1 : 14.50 m2
Surf spi : 45 m2
Ce croiseur familiale est capable de belles performances s'il n'est pas surchargé, en fonction de votre style de navigation un moteur fixe n'est peut être pas...
Date: 2012-12-22 01:52:05
Site :
http://www.bateautheque.com
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NAUTIC-SALON NAUTIQUE INTERNATIONAL - PARIS EXPO PORTE DE ...
Réserver
mail-get L'envoi standard
(jusqu'à 10 jours avant la date de l'évènement) : vos billets vous seront envoyés par courrier simple à l'adresse que vous avez sélectionnée, dans un délai de 10 jours ouvrés après votre commande. Les frais d'envoi sont de 4.50EUR TTC par commande.
L'envoi par recommandé
(jusqu'à 10 jours avant la date de l'évènement) : vos billets vous seront...
Site :
https://www.panda-ticket.com
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TVA - Champ d'application et territorialité - Exonérations ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Opérations afférentes aux navires
I. Navires ouvrant droit aux exonérations
A. Navires concernés
1
Seuls les navires tels que définis à l' article L. 5000-2 du code des transports et désignés au 2° du II de l' article 262 du code général des impôts (CGI) peuvent ouvrir droit aux exonérations de TVA prévues pour les...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
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Conditions générales de vente - Batobus Paris
A-
Conditions générales de vente
SARL au capital de 8 000EUR - SIRET 350 540 324 000 18, RCS Paris Port de la Bourdonnais, 75007 Paris Téléphone 0.825.05.01.01 (0.15EUR/mn) - Fax : 01.44.11.35.55 - Ci-après dénommées "Compagnie des Batobus"
1. CONDITIONS COMMUNES : Les présentes conditions générales s'appliquent à l'ensemble des prestations proposées par la Compagnie des Batobus. Les...
Site :
http://www.batobus.com
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Immatriculer un navire de plaisance - vendee.gouv.fr
Immatriculer un navire de plaisance
Article créé le 29/06/2016
Mis à jour le 21/09/2016
Vous venez d'acheter un navire neuf ou d'occasion et souhaitez l'immatriculer
Pour pouvoir être immatriculé en France, un navire ou un Véhicule Nautique à Moteur V.N.M. (engin de type scooter de mer, jet ski) doit appartenir pour au moins 50% à un ressortissant d'un des États membres de l'Union...
Date: 2017-10-12 04:07:41
Site :
http://www.vendee.gouv.fr
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Foire aux questions sur la carte grise
L'age d'un vehicule est-il calculé à la date de l'achat du vehicule ou a la date de demande de la carte grise ?
La date d'achat du véhicule correspond à la date où vous avez pris possesion de celui-ci. Or, à cette date, votre véhicule posséde déjà une carte grise (souvent une carte W ou WW). En effet, la carte grise est obligatoire à la circulation du véhicule. Ainsi,...
Site :
https://www.carte-grise.org
Thèmes liés : certificat vente bateau d'occasion / certificat de cession d'un bateau d'occasion / certificat de vente d un bateau / certificat de cession d'un bateau / certificat de cession d'un bateau a moteur
Les documents pour la vente d'un ... - Certificat de Cession
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Acheter ou vendre un bateau : les pièces à fournir
Dans le cadre de la vente d'un bateau, des documents doivent être fournis par le vendeur à l'acheteur, ces pièces obligatoires sont les suivantes :
La carte de circulation du bateau
Pour les bateaux dont le jaugeage correspond à trois tonneaux ou moins, le certificat de vente et carte d'immatriculation du navire doivent être barrées...
Site :
certificat-cession.fr
Alternative. Vivre sur son bateau, c'est possible. :: Forum
Dans un autre topic, CaptainJack lance une idée qu'elle est bonne et nous dit ceci.
"Ce fichu loyer bouffe une grosse partie du budget et pratiquement la moitié. Pour une personne seule, cela devient un peu limite, les folies ne seront pas aux rendez-vous sous peine de faillite.
Voilà pourquoi certains camping affichent complet même hors saison car nombreux sont les ménages qui optent...
Date: 2018-03-19 07:27:19
Site :
https://www.twoforlife.com
Thèmes liés : achat bateau d'occasion / achat bateau moteur d'occasion / achat bateau d occasion / achat bateau a moteur d occasion / comment financer achat bateau
La Canoterie - Bateaux bois-epoxy - plans, canoës, kayaks ...
Mise à jour :
28 février 2017
Bienvenue sur le site de La Canoterie, concepteur de bateaux bois-époxy. Nous vous invitons au fil de ces quelques pages à partager notre passion des bateaux bois: canoës, kayaks, barques, yoles et canots voile-aviron, petits voiliers, etc...
Fruit de plusieurs dizaines à plusieurs centaines d'heures de réflexion, de calculs puis de...
Site :
http://www.lacanoterie.com
La Canoterie - Bateaux bois-epoxy - plans, canoës, kayaks ...
Mise à jour :
28 février 2017
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Fruit de plusieurs dizaines à plusieurs centaines d'heures de réflexion, de calculs puis de...
Site :
http://www.lacanoterie.com
Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules
FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards
LSA : Loi sur la sécurité automobile
NIV : Numéro d'identification de véhicule
NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada
RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles
RVI : Registraire des véhicules importés
TC : Transports Canada
VUS : Véhicule utilitaire sport
Définitions
1. Aux fins...
Site :
http://www.cbsa-asfc.gc.ca
Concessionnaire BRP neuf et d'occasion à Québec ...
2017 LUND BOAT CO Bateau de pêche Fury 1625 XL Sport 1625
Veuillez appeler
# stock: AQ19749, Commentaires: Bateau de pêche de marque Lund, modèle Fury XL 1625 2017. Muni d'un moteur Mercury 60 4 temps. Remorque incluse. --En option, banquette arrière transformable, échelle d'embarquement. Revêtement du plancher en vinyle, guide d'alignement. Sonar Lowrance X3 a même la console. Indicateur...
Site :
http://www.adrenalinesports.ca
Thèmes liés : bateaux peche plaisance d'occasion / bateaux de peche d'occasion / bateau peche d occasion / bateau peche plaisance occasion / bateau sport nautique occasion
ARAMIS: UN MANDATAIRE A EVITER - Envie de râler ...
Posté le 17/03/2013 à 13:34:49
Bonjour,
Moi aussi j'ai eu un gros soucis avec aramis celui du Haillan près de Bordeaux: j'ai commandé un grand cmax ford 7 places, il a été livré avec plusieurs jours de retard par rapport à la date indiquée sur le contrat et lors de la livraison en ouvrant le coffre je me suis aperçue que les sièges dans le coffre n'y étaient pas (pour un 7...
Date: 2013-08-05 15:16:23
Site :
http://forum.autoplus.fr
Thèmes liés : vente de bateaux d'occasion pas cher / achat bateau moteur d'occasion / achat bateau a moteur d occasion / bateau a moteur d'occasion pas cher / achat bateau d'occasion
Gil plaisance caen vente en ligne accastillage et ...
Remorques : Mecanorem
Depuis peu nous avons aussi ouvert un rayon motoculture SOLO
Voic en quelques mots notre histoire : professionnel du nautisme depuis 1985, nous avons créé notre premi�?re entreprise Occas'Bateaux en 1992 puis avons déménagé pour se rapprocher de la mer en créant...
Site :
http://www.gilplaisance.com
Thèmes liés : vente moteur bateau hors bord occasion / vente moteur bateau hors bord / moteur bateau hors bord / achat moteur bateau hors bord / equipement bateau hors bord
Edition de Nancy Ville | Bateaux à vendre, port Sainte ...
REAGIR
Plusieurs propriétaires de bateaux accostés au port Sainte-Catherine sont décédés récemment et leurs héritiers ont décidé de mettre en vente ces résidences flottantes. Pour Hervé, la motivation est différente. Ce chauffeur ambulancier vit depuis 15 ans sur un bateau de 9 m. « Ma copine est originaire de La Côte d'Azur. Elle m'a fait acheter un jet ski. Ça a été l'engrenage...
Site :
http://www.estrepublicain.fr
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Avant l'achat d'un Beneteau neuf - Forum Océanis - Portail
Quelques informations sur ce qu'il faut savoir ou ne pas oublier avant d'acheter un excellent voilier neuf chez Beneteau.
Le leasing
En fait le leasing pour un bateau est très différent d'un leasing classique en ce sens qu'il bénéficie (pour le moment) d'une taxation différente. Ça s'appelle aussi une "LOA hauturière". Au moment où j'écris ces lignes l'achat est taxé au taux normal de...
Date: 2018-03-19 07:44:34
Site :
http://oceanisvoiliers.forumactif.org
Thèmes liés : leasing avec option d'achat bateau / vente de bateaux d'occasion pas cher / prix d'une place de port bateau / bateau a moteur d'occasion pas cher / bateau d'occasion pas cher
Vente de bateau neuf et occasion, accastillage nautisme ...
Sillages Saint-Cyr, chantier naval du Nouveau Port des Lecques à Saint-Cyr-sur-Mer dispose d'installations modernes pour assurer l'achat, la maintenance et l'entretien complet de votre navire de plaisance dans la baie de Saint-Cyr / La Ciotat.
Avec 1 000 m2 de superficie en bord de mer, trois aires de carénage, un atelier de 200 m2, un magasin d'accastillage, un bureau d'accueil et de vente,...
Site :
http://www.siaj.fr
Thèmes liés : vente bateau saint cyr sur mer / entretien bateau moteur hors bord / vente de bateau a moteur d occasion / vente de bateau semi rigide d'occasion / vente moteur bateau hors bord occasion
Vtt 0 neuves à vendre à Chambord - Centre du Sport Lac-St ...
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Centre du Sport Lac-St-Jean est fier de vous offrir un choix inégalé de marques de motos et véhicules récréatifs neufs au Saguenay-Lac-St-Jean! Distributeur autorisé G3 Boats au Saguenay, le Centre du Sport Lac-St-Jean offre également la gamme complète des véhicules récréatifs Yamaha, Kawasaki et Polaris.
Nous sommes le seul concessionnaire Cinq-Étoiles Yamaha au Lac-Saint-Jean, une certification qui reconnaît notre engagement à offrir un service exceptionnel à nos...
Site :
http://www.centredusportlacstjean.com
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Le Bon Coin Auto : Le coin de la voiture d'occasion
Le Coin Auto
Ce blog a pour vocation de présenter les meilleurs services de petites annonces pour vendre une voiture, une moto, un bateau, ou un scooter, ainsi que les meilleurs sites français concernant l'automobile en général.
Vous trouverez par ailleurs des astuces, des conseils, un moteur de recherche spécialisé dans la recherche de petites annonces automobiles, des informations utiles...
Site :
http://www.coin-auto.eu
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