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HAREL YACHT BROKER Vente bateaux d'occasion' SAINT MARTIN Réseau EYB.
Captain Oliver's' Marina Oyster Pond. 97150 SAINT MARTIN, France. Tél: 05 90 29 43 85 from France /. Fax: 33 05 90 87 01 79. Concessionnaire LAGOON et BENETEAU pour les Antilles, Iles du Nord. Fort d'un' réseau important pour les Antilles, Les USA, l'Europe' et l'Australie, Harel Yachts est votre interlocuteur idéal pour l'achat' ou la vente de votre bateau. Depuis 1994, notre entreprise est synonyme de Leader sur les...
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Taxes et droits de douane
ACHAT D'UN BATEAU AU CANADA
Utilisation du bateau dans la province d'achat
Le vendeur est un commerçant (concessionnaire ou autre)
Si le vendeur est un commerçant, il doit d'être enregistré auprès des instances gouvernementales gérant la taxe de vente fédérale (TPS ) et la taxe de vente provinciale (TVP). Ses numéros d'enregistrement doivent apparaître sur...
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Achat-vente d'un bateau de plaisance - VosLitiges
Achat-vente d'un bateau de plaisance
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La plaisance
Garanti à jour - Rédigé par des juristes
Rédigé par la Rédaction Juritravail
Mis à jour le 05 Août 2016
Vos droits et démarches, toutes les informations, les contacts, les services en ligne et les formulaires sur : Navigation de plaisance.
Les notions clés abordées dans ce...
Date: 2018-03-19 08:14:18
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Processus Achat/vente D'un Bateau Entre Particuliers ...
Processus Achat/vente D'un Bateau Entre Particuliers
Débuté par Invité_Thejas_*, Apr 20 2010 19:29 PM
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7 réponses à ce sujet
Posté 20 April 2010 - 19:29 PM
Salut,
Je m'adresse aux experts en achat et vente de bateau.
Dans un avenir XYZ, je pourrai vendre mon bateau. Maintenant, je me demande qu'elles sont les étapes et obligations, car je sais que...
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Locabato vous propose à la vente une sélection de bateaux d'occasion : bateaux à moteur, semi-rigides et voiliers.
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Enregistrement et immatriculation des bateaux de plaisance ...
Enregistrement et immatriculation des bateaux de plaisance de moins de 20 mètres de long
voir la définition du bateau de plaisance donnée par l'article R 4000-1 (6°) du code des transports.
Est-ce une obligation ?
Doit être enregistré, tout bateau d'une longueur comprise entre 5 mètres et 20 mètres et dont le déplacement est inférieur à 100 m3 ou doté d'un moteur d'une puissance...
Date: 2017-10-12 04:28:39
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Voilier EDEL 730 d'occasion - Annonces du Bateau
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Voilier USA FLORIDE d'occasion - Annonces du Bateau
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MER RIVIERE - Bateau à moteur MER RIVIERE d'occasion
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COQUE ALU - Bateau à moteur COQUE ALU d'occasion
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LOMAC MILITAIRE - Bateau à moteur LOMAC MILITAIRE d'occasion
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USA FLORIDE - Bateau à moteur USA FLORIDE d'occasion
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Annonces nautiques gratuites; vente bateau, vente voilier ...
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Si vous voulez déposer une annonce gratuite concernant le nautisme contactez nous . Pour les annonces de vente de voiliers , celles concernant des bateaux...
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Formulaires - amdls
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Ce site web propose aux membres de l'AMDLS et au grand public des connaissances et des...
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Vente bateau neuf Ranieri, Parker, Bavaria, Regal - Déclassé
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Vente de bateaux neufs : RANIERI - PARKER - BAVARIA - RINKER vente privée destockage CSB : Bayliner - Régal - Galéon
Notre société est depuis plus de 10 ans spécialisée dans la vente de bateaux neufs, nous diposons du plus grand nombre de Ranieri, Parker et Bavaria en Show room...
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Occasion Bateau Marseille RHONE VERRE RV19 de 1968 - Ref ...
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BATEAU EN BON ETAT A VISITER.. Pour prendre contact avec nous concernant l'annonce du bateau RHONE VERRE RV19...
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Occasion Bateau Marseille STIP STIP 53 de 2001 - Ref ...
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Ventes aux enchères St-Martin St-Barthelémy Guadeloupe
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SELAS ACTES-HUISSIERS-971-CAUCHEFER Huissier de Justice , vous propose des ventes aux enchères publiques. Elles sont organisées dans le cadre de saisie-ventes, ...
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Voile Abordable :: Forum Français :: Re: achat d un ...
Achat à l'extérieur du Canada
Aperçu général
- Les taxes de vente locales, s'il en est, sont payables pour tous les achats de bateaux.
- Les taxes de vente payées à un gouvernement étranger ne sont pas créditées au Canada.
- Si l'enregistrement du bateau est transférable à l'acheteur et que ce dernier veut l'avoir à son nom, il devra payer les taxes de...
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Actualités
L'été touche à sa fin, voici donc venu le temps de l'hivernage de votre bateau
Comment cela fonctionne? Afin de vous fournir nos meilleures prestations nous avons établi un système sur mesure pour l'entretien et le stockage de votre bateau...
Date: 2017-09-26 17:10:56
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