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Certificat Cession Bateau Plaisance - informations : Je ...
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1 Les Documents Pour La Vente D'un ... - Certificat-cession.fr
Guide pratique gratuit en ligne sur le certificat de cession de véhicule lors de la vente ou donnation d'une voiture, moto, scooter, bateau, camping car, tracteur ...
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2 Déclaration De Cession D'un Véhicule | Service-public.fr
Le certificat de...
Site :
http://je-cherche.info
Acheter son bateau d’occasion d’un particulier ou d’un ...
28 février 2012
Acheter son bateau d'occasion d'un particulier ou d'un concessionnaire reconnu?
L'état et la condition d'un bateau sont de loin le critère le plus important à considérer à l'achat
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Bonjour, J'ai trouvé cet article sur le site Internet du Guide du Bateau, et j'ai pensé que cela pourrait vous intéresser: ...
Site :
http://www.guideautoweb.com
Processus Achat/vente D'un Bateau Entre Particuliers ...
Processus Achat/vente D'un Bateau Entre Particuliers
Débuté par Invité_Thejas_*, Apr 20 2010 19:29 PM
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7 réponses à ce sujet
Posté 20 April 2010 - 19:29 PM
Salut,
Je m'adresse aux experts en achat et vente de bateau.
Dans un avenir XYZ, je pourrai vendre mon bateau. Maintenant, je me demande qu'elles sont les étapes et obligations, car je sais que...
Site :
http://www.quebecpeche.com
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Hébert et Associés Conseillers Maritime - Capsule 10 ...
Taxes et droits de douane
ACHAT D'UN BATEAU AU CANADA
Utilisation du bateau dans la province d'achat
Le vendeur est un commerçant (concessionnaire ou autre)
Si le vendeur est un commerçant, il doit d'être enregistré auprès des instances gouvernementales gérant la taxe de vente fédérale (TPS ) et la taxe de vente provinciale (TVP). Ses numéros d'enregistrement doivent apparaître sur...
Date: 2018-03-19 07:36:09
Site :
http://hebertmaritime.com
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GUIDE D ACHAT DE BATEAU - PDF - docplayer.fr
GUIDE D ACHAT DE BATEAU ÉDITION 2015
2 GUIDE D ACHAT DE BATEAU 2015 Le plus grand concessionnaire de bateaux neufs et usagés au Québec TABLE DES MATIÈRES DÉTERMINEZ D ABORD VOTRE BUDGET 3 PRENEZ LE TEMPS DE MAGASINER 4 CONSIDÉREZ LE NEUF ET L USAGÉ 5 DÉTERMINEZ SUR QUELLE(S) ÉTENDUE(S) D EAU VOUS NAVIGUEREZ 6 DÉTERMINEZ VOS INTÉRÊTS 7 DÉTERMINEZ SI VOTRE BATEAU SERA AMARRÉ AU QUAI...
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