Articles sélectionnés pour le thème : vente d un bateau
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Espagne impôt d’immatriculation : la fiscalité de la ...
Espagne impôt d'immatriculation : la fiscalité de la navigation de plaisance
Résumé
Dans la fiscalité de la navigation de plaisance, nous retrouvons un élément très important en Espagne : l'impôt d'immatriculation.
Espagne impôt d'immatriculation : L'impôt d'immatriculation est un impôt spécifique à l'Espagne : lors de l'achat d'un bateau de plaisance, par un résident ou...
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Thèmes liés : achat bateau d'occasion en espagne / bateau d'occasion en espagne / vente de bateau d'occasion espagne / location avec option d'achat bateau / location avec option d achat bateau
Le titre de navigation du bateau-logement - Site internet ...
Tous les bateaux de plaisance ou établissements flottants à usage privé (habitation), comprenant les bateaux-logement, doivent être munis d'un titre de navigation qui est établi par le service instructeur.
Le titre de navigation est un document de bord obligatoire ; il doit pouvoir être présenté à tout moment aux agents qui effectuent les contrôles des bateaux.
Selon les cas, il peut...
Date: 2017-10-12 04:25:43
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http://www.bassindelaseine.vnf.fr
Thèmes liés : certificat de vente d un bateau / vente d un bateau de plaisance / certificat vente bateau de plaisance / vente d un bateau / document vente de bateau de plaisance
Bateaux d'occasion - Bateaux pas cher - Ventes aux ...
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Pour transporter ces embarcations, des remorques porte-bateau de marques comme Plisson ou encore Atlas sont d'une grande praticité, vous pourrez ainsi transporter et mettre votre bateau à l'eau en toute simplicité.
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Guide d'achat: Quel type de bateau choisir? | Maquette ...
Il existe plusieurs sortes de bateaux selon les besoins, les moyens mais aussi les goûts. Ainsi, si l'on souhaite faire acquisition de ce type d'engin, il va falloir déterminer en premier lieu son utilisation : si on souhaite l'utiliser pour des vacances, pour y vivre ou pour autres choses. Ensuite, selon le budget de tout un chacun, on retrouve des bateaux à louer ou à acheter avec des...
Juridique - achat d'un bateau et vices cachés ...
Quand un dommage survient suite à une vente d'un bateau de plaisance et que vous estimez que ce dommage est anormal et lié à un problème de structure du navire ou de ses équipements ou un problème de fabrication, deux actions principales s'offrent à vous :
le défaut de conformité ;
et la garantie des vices cachés
Il ne faut pas confondre ces deux notions proches, mais clairement...
Site :
http://www.actunautique.com
Thèmes liés : contrat de vente de bateau d'occasion / contrat de vente d'un voilier d'occasion / vente de bateau d'occasion particulier / vente bateau d'occasion / vente de bateau d'occasion en vendee
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A2M - Achat/Vente de Bateaux neufs et d'occasions - Le ...
Vous avez un bateau à vendre ?
"VENDRE SON BATEAU", c'est d'abord l' EVALUER, puis pouvoir répondre à de multiples questions telles que l'Expertise, l'Assurance, le Crédit, la reprise d'un Leasing, fixer le coût d'une réparation voir d'une amélioration...
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Thèmes liés : bateaux a vendre d'occasion / bateau a vendre d occasion / acte de vente bateau d'occasion / compromis de vente d'un bateau d'occasion / vente bateau d'occasion
Lexeek - Compromis de vente et acte de vente bateaux
Compromis de vente et acte de vente bateaux
Lexeek » Droit » Droit maritime » Recherche
EDITO
L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :
Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique,...
Site :
http://www.lexeek.com
Thèmes liés : modele acte de vente d'un bateau de plaisance / acte de vente d'un bateau de plaisance / acte de vente d'un bateau a moteur / acte de vente d un bateau / acte de vente bateau de plaisance gratuit
Conditions générales de vente | Le capitaine Fracasse
ARTICLE 1 - OBJET ET CHAMP D'APPLICATION
Les présentes Conditions Générales de Vente (Ci-après « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des prestations de croisières privatives ou ouvertes au public et autres prestations liées devant se dérouler sur le bateau Capitaine FRACASSE ou le bateau PARIS EN SCENE (ci-après appelée « PRESTATION(S) ») proposées...
Site :
http://www.lecapitainefracasse.com
Thèmes liés : achat bateau d'occasion entre particulier / achat bateau d'occasion formalites / achat bateau moteur d'occasion / achat bateau a moteur d occasion / achat bateau d'occasion
MARITIMA COURTAGE – Vente/Achat de bateaux d'occasion
INFORMATIONS IMPORTANTES
MARITIMA COURTAGE avec la collaboration de la SEMOVIM gestionnaire de PORT MARITIMA a fait un gros effort commercial et financier
spécialement dédiés aux «propriétaires vendeurs» de leur bateau!!!!
A cet effet depuis le 1er janvier 2017, tous bateaux exposés à la vente sur le parc de MARITIMA COURTAGE,
bénéficiera d'un tarif de stationnement annuel au prorata...
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http://www.maritima-courtage.fr
Vente privée PETIT BATEAU - privea.fr
Aide & Contact
A propos de Privéa
Privéa, c'est votre agenda des ventes privées : nous scrutons le web à la recherche de ventes privées puis nous les répertorions dans un agenda unique.
Privéa, ce n'est pas à proprement parler un site de ventes privées : nous vous présentons les ventes...
Site :
https://www.privea.fr
Thèmes liés : vente petit bateau pas cher / vente de bateau pas cher / petit bateau vente en ligne / vente petit bateau / vente d un bateau
Les documents pour la vente d'un ... - Certificat de Cession
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Acheter ou vendre un bateau : les pièces à fournir
Dans le cadre de la vente d'un bateau, des documents doivent être fournis par le vendeur à l'acheteur, ces pièces obligatoires sont les suivantes :
La carte de circulation du bateau
Pour les bateaux dont le jaugeage correspond à trois tonneaux ou moins, le certificat de vente et carte d'immatriculation du navire doivent être barrées...
Site :
certificat-cession.fr
Migennes| Nautic evasion - reparation de bateaux ...
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Voiliers, bateaux et moteurs neufs ou d'occasion dans le 10
Depuis 30 ans, le spécialiste voile et moteur est basé au pied du Lac d'Orient (2 300 ha) à 2 heures de Paris et à 20 min d'Amance (Port-Dienville) .
Le lac d'Orient constitue un point de rendez-vous incontournable pour les adeptes de la voile.
Notre situation géographique
Situé à...
Site :
http://www.nauticevasion.com
Thèmes liés : vente de bateau a moteur d occasion / bateau a moteur d'occasion / moteur bateau d occasion / vente moteur bateau neuf / vente bateau moteur occasion
Transfert du permis d'embarcation de plaisance: Achat et vente
Transfert du permis d'embarcation de plaisance: Achat et vente
Achat d'un bateau: comment transférer le permis d'embarcation de plaisance au nouveau propriétaire?
Pour faire transférer un permis d'embarcation de plaisance à votre nom, vous devez présenter les documents suivants :
le formulaire nº 84-0172F, Demande de permis d'embarcation de plaisance
le titre de propriété de...
Site :
https://permis-bateau.ca
Thèmes liés : formulaire acte de vente d'un bateau de plaisance / modele acte de vente d'un bateau de plaisance / acte de vente d'un bateau de plaisance / vente d un bateau de plaisance / permis bateau plaisance canada
La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...
La résiliation du contrat d'assurance
Fiche pratique J 32
Date de publication : 18/11/2015 - Assurance
3
La résiliation d'un contrat d'assurance (automobile, complémentaire santé, habitation, téléphone mobile...) est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés
En effet, à moins d'obtenir une résiliation amiable, pour mettre fin à votre contrat, vous devez respecter...
Date: 2018-03-19 07:01:18
Site :
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Thèmes liés : contrat de vente d un bateau / acte de vente d'un bateau de plaisance / vente d un bateau de plaisance / acte de vente d un bateau / vente d un bateau
Où trouver les locaux d'A&C Yacht Brokers ? : A&C Yacht ...
Astusboats
Où trouver les locaux d'A&C Yacht Brokers ?
A&C Yacht Brokers est idéalement situé sur le port de plaisance du Marin, dans le sud de la Martinique.
Vous pouvez être accueillis dans nos deux bureaux sur la marina.
Le siège social, situé à l'étage du bâtiment de couleur orange dans la première tranche de la marina (proche du marché), est dédié à la vente de bateaux neufs et à la...
Site :
https://www.bateaux-antilles.fr
Thèmes liés : vente de bateau d'occasion en martinique / vente bateau d'occasion / vente de bateau d occasion / vente d un bateau d occasion / bateau d'occasion
Acheter son premier bateau | Crédit Maritime
Acheter son premier bateau
Acheter son premier bateau Acheter ou louer ?
Acheter son premier bateau est un rêve que l'on croit parfois inaccessible. A tort ! Moyennant une bonne préparation, votre projet d'achat a toutes les chances de se transformer en réussite. Il faut savoir que le coût d'un bateau ne se limite pas au prix d'achat. Des frais d'entretien, d'assurance, de stockage s'ajoutent...
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http://www.creditmaritime.fr
MARINE CENTER - Second hand boats for sale in SAINT ...
Tél : +33 (0)4 68 80 98 09
Fax : +33 (0)4 68 809 800
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La société Marine Center est située sur le bord de la méditerranée dans les départements du 66 et du 34.
Nous vous offrons nos services dans la vente de bateaux neufs...
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Thèmes liés : site de bateaux d occasion / site de bateau d'occasion / vente bateau d'occasion / vente de bateau d occasion / vente d un bateau d occasion
Tous les bateaux à moteur | Raiatea-yacht.com - Broker
RAIATEA YACHT Broker est le spécialiste de la vente de voiliers et de bateaux moteurs d'occasion dans la zone Pacifique : en Polynésie (Tahiti, Moorea, Raiatea, Bora, Tuamotu, ...), en Nouvelle-Calédonie, Nouvelle-Zélande, Australie et d'autres lieux...
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TRAVAILLER A BORD D’UN BATEAU DE CROISIERE
Beaucoup de jeunes rêvent de travailler au bord de la plage et spécialement sur un bateau de croisière.
Seulement, ce n'est qu'une petite partie d'entre eux qui arrivent à s'imaginer les caractéristiques d'un emploi sur un bateau. Tous les candidats doivent réaliser qu'ils postulent pour un emploi non pas pour des vacances.
J'ai moi même travailler plusieurs années sur des navires de...
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Accastillage matériel à Saint-Brieuc : magasin adresse ...
Entretien, distribution de moteurs et hors-bord (4)
Vente d'accastillage (32)
Contrats d'entretien de bateau (5)
Hivernage de bateaux (3)
Accastillage matériel Saint-Brieuc et...
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Thèmes liés : vente bateau saint brieuc / entretien bateau moteur hors bord / contrat de vente d un bateau / vente moteur bateau hors bord / hivernage moteur bateau hors bord
Bateaux d'occasions à la vente à Ajaccio en Corse | Espace ...
Retrouvez notre sélection de bateaux et jet-skis d'occasion tous modèles et toutes marques.
MISE A JOUR LE 09 10 2017
Occasions référencées : occasion de la semaine : PACIFIC CRAFT RX 30 2017 : 132 000 EUR PACIFIC CRAFT...
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Var - Cote d'Azur - Quo Vadis - Concessionnaire Beneteau ...
Quelques mots sur nous...
Services
QUO VADIS met à votre disposition son expertise, et un panel de services garantissant une longue vie à votre bateau. Grâce à notre chantier naval de la Seyne sur Mer et à notre implantation dans différents ports de la méditerranée, nous pouvons répondre rapidement à vos besoins.
Ventes
Concessionnaire BENETEAU de Hyères à Marseille, QUO VADIS vous propose à la vente des bateaux neufs ainsi que des bateaux...
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Bateau à moteur Guadeloupe - Petites annonces gratuites ...
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bateau à moteur Guadeloupe
Suivez les petites annonces bateau à moteur Guadeloupe (Dom-Tom) entre particuliers et professionnels classées par rubriques comme et passez vous aussi vos annonces gratuites bateau à moteur...
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1000-annonces.com
Bateau Malibu : Vente bateau de ski nautique - Ski Boat
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Mastercraft : Ski Boat vous invite à découvrir des bateaux Mastercraft neufs ou d'occasion. A la pointe de la technologie et des performances extrêmes depuis 1968, Mastercraft est LA référence des USA.
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Malibu : Présentant un rapport qualité-prix...
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Tirant d'eau 0,65m, tirant d'air 2,75m
Moteur seenergie XUDT 75CV, 3 500h.
Climatisation 2x 10 Btu/h , groupe 4kVA, 220V quai,...
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http://www.camargue-fluvial.com
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Situé au coeur de la ville, le port de Nice est situé à seulement 4 miles de l'aéroport Nice Côte d'Azur International et à quelques minutes à pied des principales attractions touristiques de la ville.
Location bateau moteur, yacht, catamaran ou voilier au départ de Nice côte...
Date: 2016-03-16 16:19:38
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Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2017-10-12 09:01:27
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http://www.conso.net
Thèmes liés : contrat de vente de bateau d'occasion / contrat de vente d un bateau / vente de bateau d'occasion particulier / vente de bateau a moteur d occasion / vente bateau d'occasion
Nautamarine - Bateaux d'occasion à vendre
Nautamarine est une société internationale d'origine espagnole spécialisée dans la vente de bateaux d'occasion des marques les plus réputées.
Grace à notre acquis de plus de dix ans dans le secteur, nous avons...
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Voile (navire) — Wikipédia
Une voile est caractérisée principalement par sa forme, son grammage et le(s) matériau(x) dont elle est composée.
Les trois angles de la voile (sur une voile à forme triangulaire) ont une appellation spécifique :
Le point de drisse (1) désigne l'angle situé au sommet de la voile une fois celle-ci hissée : c'est l'endroit où la drisse est frappée.
Le point d' amure (10) désigne...
Date: 2017-10-07 11:07:08
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École de voile Louis Charbonneau | Cours de voile au lac ...
École de voile Louis Charbonneau
Cet article article parle de...
Bons départs, les différentes allures, la dynamique des forces du vent, l'empannage...
le Roi-Soleil est nez au vent
Les directives sont formelles, il faut hisser la grand voile en plaçant le bateau nez au vent. Le barreur prend position et annonce sa manœuvre : Pare à...
Date: 2016-10-02 14:56:49
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Thèmes liés : vente bateau voilier / annonce vente voilier / vente de voilier / vente bateau a voile / vente d accessoire pour bateau
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Bienvenue sur notre site
Nous sommes spécialisés dans la vente de bateaux dans l'Yonne, en Bourgogne et en France.
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tirtha - 15 avril 2009 à 15:49 - Dernière réponse : anatol
je suis à la recherche d'un imprimé officiel pour la vente d'un bateau à moteur
Pourriez vous me communiquer le lien ou me faire parvenir le document?
Merci beaucoup
gerber1 15394 Messages postés mardi 11 novembre 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 16 mars 2018 Dernière intervention - 15 avril 2009 à 18:55
+36
laissez moi...
Date: 2018-03-18 02:35:41
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Nautic Sport, une équipe de passionné du nautisme
Basé en Bretagne Sud, dans le Golfe du Morbihan et la Baie de Quiberon, Nautic Sport, c'est avant tout une équipe de passionnés attachés à la mer, et à la nature.
Tous les membres de l'équipe Nautic Sport ont la vocation et la volonté de partager leurs connaissances sur le milieu marin et le nautisme.
L'histoire de Nautic Sport
Créé en 1995 à Carnac, Nautic Sport a commencé par proposer des activités nautiques autour de la voile légère. Au début des années 2000 l'entreprise débarque à...
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Thèmes liés : location bateau moteur trinite sur mer / location bateau moteur golfe morbihan / location bateau moteur sans permis / location bateau a moteur en morbihan / location bateau a moteur bretagne
Bateau viking — Wikipédia
Noms anciens en langue d'oïl[ modifier | modifier le code ]
Flaug en haut du mât et veðrviti sur la proue sont à l'origine de notre girouette .
Le bateau viking est désigné dans les textes français (notamment normands ) du Moyen Âge par différents termes issus du vieux scandinave qui reflètent plus ou moins parfaitement des types de bateaux vikings encore en usage à cette époque. Ils...
Date: 2017-10-07 22:02:59
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Thèmes liés : l'histoire du bateau a voile / vente d un bateau / materiaux de construction d'un voilier / vente bateau voile aviron / bateau voile 18 siecle
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AMQ | ASSOCIATION MARITIME DU QUÉBEC • Trucs et conseils ...
Que vous soyez sur le point d'acheter votre première embarcation ou que vous souhaitiez en faire la vente, il y a plusieurs procédures à connaître et à suivre en tant que propriétaire. Que ce soit en matière de sécurité, d'environnement ou de respect de la loi, il est bien important de s'informer au préalable sur le sujet.
Vous trouverez, dans cette section, plusieurs trucs et conseils...
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Fluvialys | Bateaux
Découvrez nos bateaux actuellement en vente!
Chez Fluvialys, les bateaux font l'objet d'une révision complète et reçoivent une...
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Thèmes liés : vente d un bateau / vente equipement bateau / vente coque bateau / vente bateau
Bateau pop-pop — Wikipédia
Description[ modifier | modifier le code ]
Bateau pop-pop (en fer-blanc et laiton ?) avec une « cuillère » facilitant l'allumage et le placement de la bougie.
La coque du bateau est généralement construite avec une mince feuille de métal (fer-blanc, cuivre), pour éviter toute matière inflammable à proximité de la flamme du foyer. Certains bateaux comportent un gouvernail mobile...
Date: 2017-10-07 21:52:32
Site :
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Thèmes liés : vente d un bateau / construction bateau moteur / bateau moteur cabine 8 10 / vente moteur bateau 6 / bateau moteur 6 places
Vente réparation bateaux et jets-ski neufs et occasions en ...
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Espace Aicardi, c'est votre spécialiste de la mer depuis plus de 50 ans.
Nous nous occupons de la vente de bateaux et jet-skis, la réparation, la transformation, l'entretien, l'hivernage, l'accastillage, les remorques, le ski nautique, la plongée ...
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Francisation d'un bateau et Droit annuel de francisation ...
Vous êtes ici : Services > Particulier > Vous naviguez - Formalités générales
Francisation d'un bateau et Droit annuel de francisation et de navigation (DAFN)
Publié le : mercredi 21 janvier 2015 |
Le Vela (2) | © Etienne Valois | Flickr
La publicité de la propriété des navires francisés (DAFN) est confiée aux recettes principales des douanes.
La brochure d'information « La douane...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Bateaux à moteur d'occasion à LA FORET FOUESNANT - ROYAL ...
rm
Présentation
Royal Nautisme est aujourd'hui le premier réseau national sous contrat de licence de marque pour la vente de bateau d'occasion et la location de bateaux à moteur et de voiliers.
Le réseau Royal Nautisme est réparti sur l'ensemble du littoral Français et se développe rapidement dans le but de mieux servir...
Le Transport maritime de bateau sur remorque en Guadeloupe
Nous vous proposons deux modes de transport différents :
Dans le cas où le bateau sur remorque
n'est pas
conteneurisable (Dimensions « hors tout «, largeur > 2,28m et/ou hauteur > 2,45m), le transport se fait sur navire roulier (service uniquement au départ du port du Havre).
Les navires rouliers (ou RORO) sont des navires dédiés au transport de véhicules et autres engins roulants. Le...
Date: 2016-12-10 14:13:55
Site :
http://blog.long-cours.com
Thèmes liés : remorque porte bateau / vente remorque bateau guadeloupe / vente remorque bateau bretagne / remorque bateau en bretagne / equipement remorque bateau
Permis hauturier et cours marins route surface et dérive ...
La route surface ou l'influence du vent sur un voilier.
Encore une complication de plus, après la déclinaison et la déviation qui nous empêchent de calculer le cap, maintenant le vent nous joue un autre tour.
Lorsqu'un voilier navigue du plus près serré au vent de travers, il est dévié de sa route et marche en crabe. Il subit une dérive (der), causée par le vent sur la coque et la...
Site :
http://www.permis-hauturier.info
Thèmes liés : vente bateau voilier / vente coque bateau sans moteur / vente de voilier / vente d un bateau / vente coque bateau
Auto moto bateau Portugal - Petites annonces gratuites ...
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