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8 articles sélectionnés

Modèles de lettres pour Vente bateau plaisance - Modele ...

Accueil Vente bateau plaisance

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Thèmes liés : vente de bateau de plaisance / vente modelisme bateau / vente bateau / bateau de plaisance / recherche de bateau

Modèles de lettres pour Compromis vente bateau - Modele ...

Accueil Compromis vente bateau

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Thèmes liés : modele compromis de vente bateau / compromis de vente bateau / vente modelisme bateau / vente bateau / recherche de bateau

Modèles de lettres pour Certificat vente bateau - Modele ...

Accueil Certificat vente bateau

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Thèmes liés : certificat de vente de bateau / vente modelisme bateau / vente bateau / recherche de bateau

Modèles de lettres pour Copropriete achat bateau - Modele ...

Accueil Copropriete achat bateau

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Thèmes liés : recherche achat bateau / achat bateau / recherche de bateau

Modèles de lettres pour Contrat vente bateau - Modele ...

Modèle contrat

Attention, il s'agit d'un guide et non d'un contrat type ! Ce guide définit les règles ainsi que la méthode de rédaction d'un contrat type. Ainsi, les articles que contient le contrat devront obéir à des règles strictes, règles définies à travers ce document. Ainsi, pour tout contrat, les conseils de rédaction sont semblables. Les règles qui vont suivre s'appliquent alors tant pour un contrat de prestation de service que pour un contrat de vente ou de manière générale, tout contrat faisant intervenir deux parties : une partie dite « forte », en un mot le Prestataire ou le Vendeur, et une...

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Thèmes liés : contrat de vente d un bateau / vente modelisme bateau / contrat vente bateau / vente d un bateau

Modèles de lettres pour Demande bateau trottoir - Modele ...

Accueil Demande bateau trottoir

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Thèmes liés : recherche de bateau

Modèles de lettres pour Acompte vente bateau - Modele ...

Résolution de vente – restitution des arrhes

7 jours après la date de livraison indiquée sur le bon de commande, le client n'a rien reçu. Il a donc invoqué dans le délai de 60 jours la...

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Thèmes liés : vente modelisme bateau

Modèles de lettres pour Resiliation assurance bateau ...

Accueil Resiliation assurance bateau

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Thèmes liés : recherche de bateau